[./contact.html]
[./contact.html]
[./legal_en.html]
[./accueil.html]
[./parcours.html]
[./services.html]
[./index.html]
[./articles.html]
[./graphique.html]
[./mentions.html]
[./contact.html]
[Web Creator] [LMSOFT]
Ce site est soumis et respecte la législation belge relative à la protection des données personnelles (Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données).

Ce site n'enregistre aucune de vos données personnelles.

Pour toute remarque et/ou demande relative aux données personnelles, veuillez vous adresser à Bertrand Vandevelde aux coordonnées reprises dans la page CONTACT.
Ce site et l'ensemble de ses contenus sont la propriété exclusive de l'avocat Bertrand-Marie Vandevelde, Avocat au Barreau de Bruxelles, 123, rue de Laeken, 1000 Bruxelles, Belgique.
info@demosdos.net
(Tél/Fax Belgique: +32 2 219 39 57)
(Tél/Fax France: +33 9 72 13 47 57)

Ce site et ses contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, dont la loi sur le droit d'auteur et les droits voisins , la loi protégeant les bases de données, et celle protégeant les programmes d'ordinateurs.

Pour toute remarque et/ou demande relative aux mentions légales de ce site, veuillez vous adresser à Bertrand Vandevelde aux coordonnées reprises dans la page CONTACT.
Vie privée
Propriété